Permis de construire Chantier commencé

0692972300012

Nouvelle construction

Ternay / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0024 CHEMIN DU PLAT LE PLAT TERNAY 69360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

129 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.384 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/11/2023

Autorisation

20/07/2023

Décision

20/07/2023

Début chantier

24/11/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ternay (69297)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69360
Adresse: 0024 CHEMIN DU PLAT LE PLAT TERNAY 69360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	129 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	129 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HBL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AV 296
Parcelle 2: AV 295

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0024
Voie terrain: CHEMIN DU PLAT
Lieu-dit terrain: LE PLAT
Localité terrain: TERNAY
Commune source: 69297
SIREN demandeur: 949318513
SIRET demandeur: 94931851300015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VERNAISON
Code postal demandeur: 69390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 24/11/2023
Date réelle d’autorisation: 20/07/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 24/11/2023
Type de service public: Action sociale

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