Permis de construire Chantier commencé

03139816Y0004

Nouvelle construction

Nizan-Gesse / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse BOURROUSTE NIZAN-GESSE 31350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.540 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.100 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

03/03/2017

Décision

03/03/2017

Début chantier

01/09/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nizan-Gesse (31398)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31350
Adresse: BOURROUSTE NIZAN-GESSE 31350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	770 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	770 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA DE NIZAN-GESSE
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZC 120

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA DE NIZAN-GESSE

SIREN 319665410

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC VIDAL

Administrateur - né(e) en 1968

FREDERIC DESPRATS

Administrateur - né(e) en 1981

JOEL GUCHENS

Administrateur - né(e) en 1959

JOEL LAURENTIES

Administrateur - né(e) en 1968

JULIE LAMARQUE

Administrateur - né(e) en 1987

SEBASTIEN TROTTA

Administrateur - né(e) en 1983

YVES PUISSEGUR

Administrateur - né(e) en 1967

MATHIEU SOLLE

Autre - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOURROUSTE
Localité terrain: NIZAN-GESSE
Commune source: 31398
SIREN demandeur: 319665410
SIRET demandeur: 31966541000019
Code APE demandeur: 01.61Z
Localité demandeur: NIZAN-GESSE
Code postal demandeur: 31350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 03/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2017
Type de service public: Non rempli

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