Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
0393332600001
Extension de surface sans transformation
Adresse
60 AV DE SAINT CLAUDE MOIRANS-EN-MONTAGNE 39260
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
143 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.000 m2
Dates du dossier
Dépôt
10/02/2026
Autorisation
23/04/2026
Décision
23/04/2026
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Moirans-En-Montagne (39333)
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 39260
- Adresse
- 60 AV DE SAINT CLAUDE MOIRANS-EN-MONTAGNE 39260
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Commerce
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 207 m2 | 143 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 207 m2 | 143 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- ANTOINE
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2026
- Parcelle 1
- AL 132
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 60
- Voie terrain
- AV DE SAINT CLAUDE
- Localité terrain
- MOIRANS-EN-MONTAGNE
- Commune source
- 39333
- SIREN demandeur
- 100250000
- SIRET demandeur
- 10025000000013
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- MOIRANS EN MONTAGNE
- Code postal demandeur
- 39260
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2026-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2026-04
- Date réelle de dépôt
- 10/02/2026
- Date réelle d’autorisation
- 23/04/2026
- Type de service public
- Non rempli
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