Permis de construire Chantier commencé

02520717M0004

Nouvelle construction

Dung / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 3 RUE DU MONT DUNG 25550

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

85 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

325 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

21/03/2017

Décision

21/03/2017

Début chantier

10/07/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Dung (25207)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25550
Adresse: 3 RUE DU MONT DUNG 25550

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	80 m²	85 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI RESIDENCE MANON
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AC 532

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI RESIDENCE MANON

SIREN 451211791

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MANON CHIABRERO (FERNETTE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

MARC FERNETTE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

VANESSA FERNETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DU MONT
Localité terrain: DUNG
Commune source: 25207
SIREN demandeur: 451211791
SIRET demandeur: 45121179100012
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: DUNG
Code postal demandeur: 25550
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 21/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 10/07/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/03/2017

02520717M0002

Dung, Doubs

Dung, Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²