Declaration prealable Autorisé

01701915E0052

Nouvelle construction

Ars-En-Re / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse CHEMIN DE LA GRELIERE LES GRELIERES ARS-EN-RE 17590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

900 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.910 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

07/06/2019

Décision

07/06/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ars-En-Re (17019)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17590
Adresse: CHEMIN DE LA GRELIERE LES GRELIERES ARS-EN-RE 17590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	900 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	900 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZB 101

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA GRELIERE
Lieu-dit terrain: LES GRELIERES
Localité terrain: ARS-EN-RE
Commune source: 17019
Localité demandeur: ARS-EN-RE
Code postal demandeur: 17590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 07/06/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis d amenager Décision du 20/10/2015