Permis de construire Chantier commencé

07600614D0002

Nouvelle construction

Amfreville-Les-Champs / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 594 RTE DE ROUEN AMFREVILLE-LES-CHAMPS 76560

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

221 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.790 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/01/2016

Autorisation

09/02/2015

Décision

09/02/2015

Début chantier

20/01/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Amfreville-Les-Champs (76006)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76560
Adresse: 594 RTE DE ROUEN AMFREVILLE-LES-CHAMPS 76560

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	221 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI PETIT-LEROUX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 243

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI PETIT-LEROUX

SIREN 408617223

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGATHE LOUISE FLAVIE GUERILLON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

BENJAMIN PAUL CLAUDE GUERILLON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

ETIENNE RAYMOND YVES GUERILLON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

LAURENT PAUL JEAN GUERILLON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

MARGOT PAULE JEANINE GUERILLON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

ROBIN JOSEPH AURELIEN GUERILLON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

MAXIME ETIENNE VINCENT GUERILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 594
Voie terrain: RTE DE ROUEN
Localité terrain: AMFREVILLE-LES-CHAMPS
Commune source: 76006
SIREN demandeur: 408617223
SIRET demandeur: 40861722300016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DOUDEVILLE
Code postal demandeur: 76560
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 20/01/2016
Date réelle d’autorisation: 09/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 20/01/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/01/2015