Permis de construire Travaux terminés

0914341610008

Nouvelle construction

Morsang Sur Orge / Essonne / Île-de-France

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Adresse 2 AV DE GUISE MORSANG SUR ORGE 91390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

171 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.584 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

03/06/2016

Décision

03/06/2016

Début chantier

22/07/2016

Fin travaux

02/01/2017

Localisation

Commune: Morsang Sur Orge (91434)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91390
Adresse: 2 AV DE GUISE MORSANG SUR ORGE 91390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	714 m²	171 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	714 m²	171 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MORSANG SUR ORGE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AO 946

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE MORSANG SUR ORGE

SIREN 219104346

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 2 AV DE GUISE
Localité terrain: MORSANG SUR ORGE
Commune source: 91434
SIREN demandeur: 219104346
SIRET demandeur: 21910434600016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MORSANG SUR ORGE
Code postal demandeur: 91390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 03/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 22/07/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 02/01/2017
Type de service public: Enseignement et recherche

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