Permis de construire Chantier commencé

07152318E0001

Nouvelle construction

Simard / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 28 HAMEAU PETIT CERISIER SIMARD 71330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.276 m²

Surface démolie

165 m²

Surface du terrain

45.550 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

02/07/2018

Décision

02/07/2018

Début chantier

15/04/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Simard (71523)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71330
Adresse: 28 HAMEAU PETIT CERISIER SIMARD 71330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 165 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 165 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	165 m²	0 m²	165 m²
Locaux	0 m²	2.660 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.616 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AGRIMETHABRESSE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZA 6
Parcelle 2: ZA 7
Parcelle 3: ZA 8

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AGRIMETHABRESSE

SIREN 819142373

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HENRI CAVARD

Directeur Général - né(e) en 1993

LAURENT BOIVIN

Président de SAS - né(e) en 1970

Membre

417757291

SIREN 417757291

Membre

GAEC DES DEUX PUITS

SIREN 316502517

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGATHE CAVARD

Gérant - né(e) en 1997

AUDREY PAGEAUX

Gérant - né(e) en 1995

ROMAIN BUGUET

Gérant - né(e) en 1991

Membre

GAEC DU BOURG

SIREN 315093666

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE GORREVOD

Gérant - né(e) en 1981

SAMUEL JEROME BONIN

Gérant - né(e) en 1976

Membre

GAEC DU CHAMP DE LUX

SIREN 392039327

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL MOISSON

Gérant - né(e) en 1970

LAURENT BOIVIN

Gérant - né(e) en 1970

Membre

SCEA DE MONFLIN

SIREN 311314710

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC CLAUDE BON

Gérant - né(e) en 1975

Autre

LA FANCHETTE

SIREN 922442686

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC CLAUDE BON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

HELENE BON (VOISIN)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

Membre

SCEA DES VIONS

SIREN 380911297

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CLAUDE RICHARD

Autre - né(e) en 1953

EMMANUELLE RICHARD-GAUTHIER (RICHARD)

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 28
Lieu-dit terrain: HAMEAU PETIT CERISIER
Localité terrain: SIMARD
Commune source: 71523
SIREN demandeur: 819142373
SIRET demandeur: 81914237300011
Code APE demandeur: 35.21Z
Localité demandeur: SIMARD
Code postal demandeur: 71330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 02/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 15/04/2019
Type de service public: Non rempli

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