Permis de construire Chantier commencé

03906222J0001

Extension de surface sans transformation

La Boissiere / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse RUE DES VIGNES SUR MONT PELE LA BOISSIERE 39240

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.566 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.187 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

23/09/2022

Décision

23/09/2022

Début chantier

07/10/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Boissiere (39062)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39240
Adresse: RUE DES VIGNES SUR MONT PELE LA BOISSIERE 39240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	720 m²	783 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	720 m²	783 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZD 6

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES VIGNES
Lieu-dit terrain: SUR MONT PELE
Localité terrain: LA BOISSIERE
Commune source: 39062
Localité demandeur: LA BOISSIERE
Code postal demandeur: 39240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-11
Prise en compte ouverture chantier: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 23/09/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 07/10/2024
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 50 m²