Permis de construire Travaux terminés

02109218B0001

Nouvelle construction

Bouilland / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE MOUFFLOT LIEU DIT ""LE VEAU TUE"" BOUILLAND 21420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.360 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.052 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

29/05/2018

Décision

29/05/2018

Début chantier

29/11/2018

Fin travaux

14/01/2020

Localisation

Commune: Bouilland (21092)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21420
Adresse: RUE MOUFFLOT LIEU DIT ""LE VEAU TUE"" BOUILLAND 21420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	240 m²	1.180 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	240 m²	1.180 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: A 45
Parcelle 2: A 486
Parcelle 3: A 487

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE MOUFFLOT
Lieu-dit terrain: LIEU DIT ""LE VEAU TUE""
Localité terrain: BOUILLAND
Commune source: 21092
Localité demandeur: BOUILLAND
Code postal demandeur: 21420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-05
Prise en compte ouverture chantier: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 29/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 29/11/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 14/01/2020
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 0 m²