Declaration prealable Autorisé

0385592420076

Nouvelle construction

Vinay / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0075 AVENUE DE LA NOIX DE GRENO VINAY 38470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

182 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.940 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

29/08/2024

Décision

29/08/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vinay (38559)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38470
Adresse: 0075 AVENUE DE LA NOIX DE GRENO VINAY 38470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	182 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COOPENOIX - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AW 154
Parcelle 2: AW 155

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COOPENOIX - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

SIREN 384735221

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN MICHEL BOFFELLI

Administrateur - né(e) en 1963

JEAN-MICHEL RENÉ BRUN

Administrateur - né(e) en 1960

JOËL PAUL REBERT

Administrateur - né(e) en 1958

SYLVAIN YVON PAUL BERGERAND

Administrateur - né(e) en 1983

YVES MARC RENN

Autre - né(e) en 1962

DIDIER CHRISTOPHE CATEL

Directeur Général - né(e) en 1976

RENE FLAVIEN BAYLE

Vice-Président - né(e) en 1959

Société liée

388293417

SIREN 388293417

Administrateur

423862044

SIREN 423862044

Société liée

519454623

SIREN 519454623

Société liée

530423185

SIREN 530423185

Société liée

531001543

SIREN 531001543

Société liée

812431179

SIREN 812431179

Société liée

838375590

SIREN 838375590

Commissaire aux comptes suppléant

AUSEIS

SIREN 788671139

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER RIOUFRAYS

Administrateur - né(e) en 1963

OLIVIER GEORGES CHARLES BOUISSON

Administrateur - né(e) en 1961

PHILIPPE RENE FRANCOIS PINEAU

Administrateur - né(e) en 1967

PIERRE DESIRE JACQUES GOUSSARD

Président de SAS - né(e) en 1986

Société liée

EARL DU RUISSEAU

SIREN 791699333

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND JEAN LOUIS EXERTIER

Gérant - né(e) en 1980

Société liée

GAEC LA FERME DE ROSSAT

SIREN 488529215

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER HENRI MICHEL GAILLARD

Gérant - né(e) en 1973

RAPHAEL CLAUDE SIMON GAILLARD

Gérant - né(e) en 1974

Société liée

LACROIX REGIS

SIREN 503865313

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REGIS SEBASTIEN NICOLAS LACROIX

Gérant - né(e) en 1995

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0075
Voie terrain: AVENUE DE LA NOIX DE GRENO
Localité terrain: VINAY
Commune source: 38559
SIREN demandeur: 384735221
SIRET demandeur: 38473522100010
Code APE demandeur: 01.61Z
Localité demandeur: VINAY
Code postal demandeur: 38470
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 29/08/2024
Type de service public: Non rempli

Vinay, Isère

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 108 m²