Permis d amenager Autorisé

08908317B0001

Non renseigné

Charbuy / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN DES CARILLONS CHARBUY 89113

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

14.640 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

05/01/2017

Décision

05/01/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charbuy (89083)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89113
Adresse: CHEMIN DES CARILLONS CHARBUY 89113

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BD 135
Parcelle 2: BD 134

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES CARILLONS
Localité terrain: CHARBUY
Commune source: 89083
Localité demandeur: CHARBUY
Code postal demandeur: 89113
Prise en compte autorisation: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 05/01/2017

Dossiers potentiellement liés

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