Permis de demolir Autorisé

01307523A0001

Non renseigné

Plan-De-Cuques / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 14 RUE JULES FERRY PLAN-DE-CUQUES 13380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

705 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

02/05/2023

Décision

02/05/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Plan-De-Cuques (13075)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13380
Adresse: 14 RUE JULES FERRY PLAN-DE-CUQUES 13380

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AZ 42
Parcelle 2: AZ 81

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: RUE JULES FERRY
Localité terrain: PLAN-DE-CUQUES
Commune source: 13075
Localité demandeur: PANTIN
Code postal demandeur: 93500
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 202305
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 02/05/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 02/05/2023