Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
02521324R0001
Extension de surface sans transformation
Adresse
LA MOTTE ECORCES (LES) 25140
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
80 m2
Surface démolie
48 m2
Surface du terrain
21.170 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
04/11/2024
Décision
04/11/2024
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Ecorces (Les) (25213)
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 25140
- Adresse
- LA MOTTE ECORCES (LES) 25140
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 48 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 48 m2
- Agricole démoli
- 48 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 1.058 m2 | 80 m2 | 48 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 1.058 m2 | 80 m2 | 48 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- AH 68
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- LA MOTTE
- Localité terrain
- ECORCES (LES)
- Commune source
- 25213
- Localité demandeur
- LES ECORCES
- Code postal demandeur
- 25140
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2024-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 04/11/2024
- Type de service public
- Non rempli
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02521322R0009
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Declaration prealable
02521322R0007
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Surface : 18 m2