Permis de construire Chantier commencé

02513322C0011

Nouvelle construction

Chatillon-Le-Duc / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 25 CHEMIN DES MAURAPANS CHATILLON-LE-DUC 25870

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.960 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.620 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/09/2022

Décision

20/09/2022

Début chantier

05/01/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chatillon-Le-Duc (25133)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25870
Adresse: 25 CHEMIN DES MAURAPANS CHATILLON-LE-DUC 25870

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.240 m²	980 m²
Commerce	2.240 m²	980 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE GOULARD
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AO 134

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HMM FABRIQUE DE CHATILLON-LE-DUC

SIREN 351211263

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE BAUTE

Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1973

Président de SAS

435233812

SIREN 435233812

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON AUDIT

SIREN 342061942

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 25
Voie terrain: CHEMIN DES MAURAPANS
Localité terrain: CHATILLON-LE-DUC
Commune source: 25133
SIREN demandeur: 351211263
SIRET demandeur: 35121126300048
Code APE demandeur: 25.99B
Localité demandeur: CHATILLON LE DUC
Code postal demandeur: 25870
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-09
Prise en compte ouverture chantier: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/09/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 05/01/2023
Type de service public: Non rempli

Chatillon-Le-Duc, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 10 Surface : 773 m²