Permis de construire Chantier commencé

0626781500008

Diminution de surface sans transformation

Quesques / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse 3 RUE DU FLOT LE VERVAL QUESQUES 62240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

37 m²

Surface démolie

201 m²

Surface du terrain

10.735 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

17/09/2015

Décision

17/09/2015

Début chantier

01/10/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Quesques (62678)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62240
Adresse: 3 RUE DU FLOT LE VERVAL QUESQUES 62240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 201 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 201 m²
Agricole démoli: 201 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	150 m²	0 m²	0 m²
Locaux	610 m²	37 m²	201 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	610 m²	37 m²	201 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: D 188
Parcelle 2: D 187
Parcelle 3: D 185

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DU FLOT
Lieu-dit terrain: LE VERVAL
Localité terrain: QUESQUES
Commune source: 62678
Localité demandeur: QUESQUES
Code postal demandeur: 62240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 17/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2015
Type de service public: Non rempli

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