Permis de construire Autorisé

0626781500013

Nouvelle construction

Quesques / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse VELINGHEN QUESQUES 62240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.260 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.890 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

11/12/2015

Décision

11/12/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Quesques (62678)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62240
Adresse: VELINGHEN QUESQUES 62240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	744 m²	1.260 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	744 m²	1.260 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES TUILERIES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: E 114

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES TUILERIES

SIREN 423685700

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE RENE MARTEL

Liquidateur - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VELINGHEN
Localité terrain: QUESQUES
Commune source: 62678
SIREN demandeur: 423685700
SIRET demandeur: 42368570000019
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: LOTTINGHEN
Code postal demandeur: 62240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 11/12/2015
Type de service public: Non rempli

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