Permis de construire Chantier commencé

02506022P0006

Nouvelle construction

Bians-Les-Usiers / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AU BRULE BIANS-LES-USIERS 25520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.260 m²

Surface démolie

2.440 m²

Surface du terrain

4.200 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

15/09/2022

Décision

15/09/2022

Début chantier

25/07/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bians-Les-Usiers (25060)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25520
Adresse: AU BRULE BIANS-LES-USIERS 25520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.440 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.220 m²
Agricole démoli: 1.220 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.220 m²	1.630 m²	1.220 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.220 m²	1.630 m²	1.220 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES FILS DE F DORNIER SOC
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZC 8

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MOULIN DORNIER DU VAL-D'USIERS (MINOTERIE DORNIER)

SIREN 632820445

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

300863685

SIREN 300863685

Président de SAS

985043413

SIREN 985043413

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: AU BRULE
Localité terrain: BIANS-LES-USIERS
Commune source: 25060
SIREN demandeur: 632820445
SIRET demandeur: 63282044500013
Code APE demandeur: 10.91Z
Localité demandeur: BIANS-LES-USIERS
Code postal demandeur: 25520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-11
Prise en compte ouverture chantier: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 15/09/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 25/07/2023
Type de service public: Non rempli

Val-D Usiers, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 203 m²