Permis d amenager Autorisé

03150123Z0001

Non renseigné

Saint Marcel Paulel / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 6 CH DE GANTUEL SAINT MARCEL PAULEL 31590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.165 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

23/10/2023

Décision

23/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Marcel Paulel (31501)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31590
Adresse: 6 CH DE GANTUEL SAINT MARCEL PAULEL 31590

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HECTARE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZL 58
Parcelle 2: ZL 57

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HECTARE

SIREN 351338660

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE NELLY RENEE PORTALES

Directeur Général - né(e) en 1983

LAURY GEORGETTE SIMONE PORTALES

Directeur Général - né(e) en 1980

ROBIN MAX GHISLAIN PORTALES

Directeur Général - né(e) en 1989

GUILHEM CHARLES OCTAVE PORTALES

Président de SAS - né(e) en 1981

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO ECAF (ECAF)

SIREN 320544000

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUC ASPART

Commissaire aux comptes titulaire

Commissaire aux comptes suppléant

752653774

SIREN 752653774

Président de SAS

EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (EXCO FSO)

SIREN 540800406

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID JOSEPH JEAN-BAPTISTE HONORE BRETTES

Membre du directoire - né(e) en 1972

PHILIPPE LAFARGUE

Membre du directoire - né(e) en 1972

SANDRINE BOURGET

Membre du directoire - né(e) en 1973

SEBASTIEN DARTIGUELONGUE

Membre du directoire - né(e) en 1980

SYLVIE BADRE (PLANCHAND)

Membre du directoire - né(e) en 1968

Directeur Général

HECTARE HOLDING

SIREN 449609791

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN MOLLET

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

ANNE NELLY RENEE PORTALES

Directeur Général - né(e) en 1983

GUILHEM CHARLES OCTAVE PORTALES

Directeur Général - né(e) en 1981

LAURY GEORGETTE SIMONE PORTALES

Directeur Général - né(e) en 1980

ROBIN MAX GHISLAIN PORTALES

Directeur Général - né(e) en 1989

MAX JEAN-LOUIS PORTALES

Président de SAS - né(e) en 1954

Commissaire aux comptes suppléant

528577828

SIREN 528577828

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO ECAF (ECAF)

SIREN 320544000

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: CH DE GANTUEL
Localité terrain: SAINT MARCEL PAULEL
Commune source: 31501
SIREN demandeur: 351338660
SIRET demandeur: 35133866000126
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: LABEGE
Code postal demandeur: 31670
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 23/10/2023

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