Permis de construire Travaux terminés

00720117G0037

Nouvelle construction

Ruoms / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LIEUDIT ARZALLIER RUOMS 07120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

160 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

29.391 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/11/2019

Autorisation

24/05/2018

Décision

24/05/2018

Début chantier

28/08/2018

Fin travaux

30/11/2019

Localisation

Commune: Ruoms (07201)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07120
Adresse: LIEUDIT ARZALLIER RUOMS 07120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	5.350 m²	160 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOGIAR
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: C 1009
Parcelle 2: C 1010
Parcelle 3: C 1045

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOGIAR

SIREN 318648946

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS LOUIS MARIE GIBERT

Gérant - né(e) en 1959

ROBIN GIBERT

Gérant - né(e) en 1987

Autre

400120150

SIREN 400120150

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEUDIT ARZALLIER
Localité terrain: RUOMS
Commune source: 07201
SIREN demandeur: 318648946
SIRET demandeur: 31864894600016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: RUOMS
Code postal demandeur: 07120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-05
Date réelle de dépôt: 30/11/2019
Date réelle d’autorisation: 24/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 28/08/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 30/11/2019
Type de service public: Non rempli

Ruoms, Ardèche

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 13 m²