Permis de construire Travaux terminés

05808621N0040

Transformation avec diminution de surface

Cosne-Cours-Sur-Loire / Nièvre / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 38 ROUTE DES GATINES COSNE-COURS-SUR-LOIRE 58200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

150 m²

Surface du terrain

11.656 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/10/2022

Autorisation

26/11/2021

Décision

26/11/2021

Début chantier

26/11/2021

Fin travaux

31/10/2022

Localisation

Commune: Cosne-Cours-Sur-Loire (58086)
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 58200
Adresse: 38 ROUTE DES GATINES COSNE-COURS-SUR-LOIRE 58200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 150 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 150 m²
Commerce démoli: 32 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	297 m²	150 m²	147 m²	147 m²
Commerce	179 m²	32 m²	147 m²	147 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 38
Voie terrain: ROUTE DES GATINES
Localité terrain: COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Commune source: 58086
Localité demandeur: URZY
Code postal demandeur: 58130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 31/10/2022
Date réelle d’autorisation: 26/11/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 26/11/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 31/10/2022
Type de locaux transformés: Non résidentiel
Type de service public: Non rempli

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