Declaration prealable Autorisé

08923919Z0029

Transformation sans extension ni diminution de surface

Malay Le Grand / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 14 CHEMI DES GREVES MALAY LE GRAND 89100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.819 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

10/12/2019

Décision

10/12/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Malay Le Grand (89239)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89100
Adresse: 14 CHEMI DES GREVES MALAY LE GRAND 89100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	100 m²
Locaux	2.000 m²	1.750 m²	1.650 m²
Commerce	2.000 m²	1.750 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	1.650 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0Z 992
Parcelle 2: 0Z 277
Parcelle 3: 0Z 993

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: CHEMI DES GREVES
Localité terrain: MALAY LE GRAND
Commune source: 89239
Localité demandeur: MALAY-LE-GRAND
Code postal demandeur: 89100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 10/12/2019
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/11/2019