Permis de construire Travaux terminés

02560116V0013

Nouvelle construction

Vercel-Villedieu-Le-Camp / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES GRANGES NOIRES VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP 25530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.704 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

30.420 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

27/07/2016

Décision

27/07/2016

Début chantier

27/05/2017

Fin travaux

27/12/2018

Localisation

Commune: Vercel-Villedieu-Le-Camp (25601)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25530
Adresse: LES GRANGES NOIRES VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP 25530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.000 m²	1.352 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.000 m²	1.352 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU PAVEY
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZI 9
Parcelle 2: ZI 3
Parcelle 3: ZI 2

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU PAVEY

SIREN 320032162

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LEO CLAUDE ANTOINE POURCELOT

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 2000

DAVID POURCELOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES GRANGES NOIRES
Localité terrain: VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP
Commune source: 25601
SIREN demandeur: 320032162
SIRET demandeur: 32003216200010
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP
Code postal demandeur: 25530
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 27/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 27/05/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 27/12/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/02/2017