Permis de construire Annulé

0692591300001

Nouvelle construction

Venissieux / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 17 BD NOVY JICIN VENISSIEUX 69200

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.085 m²

Surface démolie

340 m²

Surface du terrain

2.741 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

15/04/2013

Décision

15/04/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Venissieux (69259)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69200
Adresse: 17 BD NOVY JICIN VENISSIEUX 69200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 340 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 340 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	340 m²	1.085 m²	340 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 17
Individuels créés: 17
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 15
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OBJECTIF PIERRE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BO 23
Parcelle 2: BO 24

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OBJECTIF PIERRE

SIREN 402839039

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROBERT CORIAT

Président de SAS - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: BD NOVY JICIN
Localité terrain: VENISSIEUX
Commune source: 69259
SIREN demandeur: 402839039
SIRET demandeur: 40283903900037
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: NEYRON
Code postal demandeur: 01700
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 15/04/2013
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 17
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Venissieux, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²