Permis de construire Travaux terminés

07653618M0003

Non renseigné

Roncherolles Sur Le Vivier / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse ALLEE DES POTILLES - CHEMIN DES RONCHEROLLES SUR LE VIVIER 76160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.880 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

22/10/2018

Décision

22/10/2018

Début chantier

04/02/2019

Fin travaux

15/05/2019

Localisation

Commune: Roncherolles Sur Le Vivier (76536)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76160
Adresse: ALLEE DES POTILLES - CHEMIN DES RONCHEROLLES SUR LE VIVIER 76160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MONCEAU EXPLOITATION
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: A 1300

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MONCEAU EXPLOITATION

SIREN 845027978

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

MONCEAU

SIREN 832526065

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK PROVOST

Commissaire aux comptes suppléant

ALEXANDRE GUILLAUME FRANCOIS CARRE

Président de SAS - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

440820132

SIREN 440820132

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALLEE DES POTILLES - CHEMIN DES
Localité terrain: RONCHEROLLES SUR LE VIVIER
Commune source: 76536
SIREN demandeur: 845027978
SIRET demandeur: 84502797800012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BOIS-GUILLAUME
Code postal demandeur: 76230
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 22/10/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 04/02/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 15/05/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

04/04/2019