Permis de construire Chantier commencé

02506025P0014

Nouvelle construction

Val-D Usiers / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AU PERRON NORD VAL-D USIERS 25520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

49 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

780 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

29/08/2025

Décision

29/08/2025

Début chantier

01/10/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Val-D Usiers (25060)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25520
Adresse: AU PERRON NORD VAL-D USIERS 25520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	49 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	49 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DETEY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AA 98
Parcelle 2: AA 100

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DETEY

SIREN 843203662

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KATIA MARIE-FRANCE HENRIETTE DETEY (VERGOBY)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

ADRIEN DETEY (DETEY)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: AU PERRON NORD
Localité terrain: VAL-D USIERS
Commune source: 25060
SIREN demandeur: 843203662
SIRET demandeur: 84320366200013
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: VAL-D USIERS
Code postal demandeur: 25520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-09
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 29/08/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2025
Type de service public: Non rempli

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