Permis de construire Autorisé

06824923R0025

Nouvelle construction

Orbey / Haut-Rhin / Grand Est

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Adresse 321 ROUTE DU LAC BLANC LIEU-D CENTRE DE VACANCE ""LA CHAUME"" ORBEY 68370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

21 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

332.157 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

27/03/2024

Décision

27/03/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.

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Localisation

Commune: Orbey (68249)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68370
Adresse: 321 ROUTE DU LAC BLANC LIEU-D CENTRE DE VACANCE ""LA CHAUME"" ORBEY 68370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.027 m²	21 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	3.027 m²	21 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASS REGIO PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
Code juridique demandeur: 9260
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 34 125
Parcelle 2: 34 126
Parcelle 3: 34 144

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 321
Voie terrain: ROUTE DU LAC BLANC LIEU-D
Lieu-dit terrain: CENTRE DE VACANCE ""LA CHAUME""
Localité terrain: ORBEY
Commune source: 68249
SIREN demandeur: 778979328
SIRET demandeur: 77897932800086
Code APE demandeur: 55.20Z
Localité demandeur: COLMAR
Code postal demandeur: 68000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 27/03/2024
Type de service public: Culture et loisir

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