Permis de construire Travaux terminés

02504214R0007

Transformation avec extension de surface

Le Barboux / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 22 RTE DE PARTIE DE BISE PARTIE DE BISE LE BARBOUX 25210

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

189 m²

Surface démolie

80 m²

Surface du terrain

2.048 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/05/2025

Autorisation

01/09/2014

Décision

01/09/2014

Début chantier

18/09/2014

Fin travaux

18/05/2025

Localisation

Commune: Le Barboux (25042)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25210
Adresse: 22 RTE DE PARTIE DE BISE PARTIE DE BISE LE BARBOUX 25210

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 80 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 16 m²
Locaux démolis: 64 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	119 m²	189 m²	16 m²	0 m²	347 m²
Locaux	411 m²	0 m²	64 m²	347 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	347 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 5
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 5
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 722
Parcelle 2: A 718
Parcelle 3: A 715

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 22
Voie terrain: RTE DE PARTIE DE BISE
Lieu-dit terrain: PARTIE DE BISE
Localité terrain: LE BARBOUX
Commune source: 25042
Localité demandeur: LE BARBOUX
Code postal demandeur: 25210
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 18/05/2025
Date réelle d’autorisation: 01/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 18/09/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 18/05/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 5
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Garage

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/01/2015