Permis de construire Chantier commencé

00414314J0013

Nouvelle construction

Oraison / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RTE NORD ORAISON 04700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

284 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.848 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/05/2016

Autorisation

24/06/2014

Décision

24/06/2014

Début chantier

20/05/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Oraison (04143)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04700
Adresse: RTE NORD ORAISON 04700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	191 m²	0 m²
Locaux	0 m²	284 m²
Commerce	0 m²	284 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI PROVENCE ET TRADITION
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 2565
Parcelle 2: A 2564
Parcelle 3: A 718

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI PROVENCE ET TRADITION

SIREN 418529715

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOISE HENRY (IMBERT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

VINCENT HENRY

Autre - né(e) en 1990

VIRGINIE HENRY

Autre - né(e) en 1984

MICHEL ALBERT HENRY

Gérant - né(e) en 1948

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE NORD
Localité terrain: ORAISON
Commune source: 04143
SIREN demandeur: 418529715
SIRET demandeur: 41852971500017
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ORAISON
Code postal demandeur: 04700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 20/05/2016
Date réelle d’autorisation: 24/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 20/05/2016
Type de service public: Non rempli

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