Permis de construire Chantier commencé

03905124D0001

Nouvelle construction

Biarne / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU RAINANS BIARNE 39290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.240 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.978 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

11/11/2024

Décision

11/11/2024

Début chantier

02/06/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Biarne (39051)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39290
Adresse: RUE DU RAINANS BIARNE 39290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	393 m²	620 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	393 m²	620 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GRAND DOLE DEVELOPPEMENT 39
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZB 244

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GRAND DOLE DEVELOPPEMENT 39

SIREN 820619609

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD YVES GEORGES GUERRIN

Administrateur - né(e) en 1949

JEAN-BAPTISTE PIERRE GAGNOUX

Administrateur - né(e) en 1985

JEAN-MARIE ABEL SERMIER

Administrateur - né(e) en 1961

STEPHANE GUY GEORGES MARIE CHAMPANHET

Administrateur - né(e) en 1962

MARIE-LAURE DESCOURVIERES

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1969

JEAN-PASCAL ROBERT FICHERE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1953

Commissaire aux comptes titulaire

ARTAUD & ASSOCIES

SIREN 378910350

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE JULIE CAROLINE ARTAUD

Directeur Général - né(e) en 1983

EMMANUEL RAYMOND CHRISTIAN TEYSSIEUX

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU RAINANS
Localité terrain: BIARNE
Commune source: 39051
SIREN demandeur: 820619609
SIRET demandeur: 82061960900010
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: DOLE
Code postal demandeur: 39100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-11
Prise en compte ouverture chantier: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 11/11/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 02/06/2025
Type de service public: Enseignement et recherche

Logements : 1 Surface : 116 m²