Permis de construire Autorisé

0216422500001

Nouvelle construction

Toutry / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 14 RUE DAME TOINETTE TOUTRY 21642

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

116 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.070 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

09/07/2025

Décision

09/07/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Toutry (21642)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21642
Adresse: 14 RUE DAME TOINETTE TOUTRY 21642

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	46 m²	58 m²
Locaux	46 m²	29 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	46 m²	29 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZD 133
Parcelle 2: ZD 134

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: RUE DAME TOINETTE
Localité terrain: TOUTRY
Commune source: 21642
Localité demandeur: CORSAINT
Code postal demandeur: 21460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 09/07/2025
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 115 m²