Logements créés
1
Permis de construire
Chantier commencé
02530716P0002
Extension de surface sans transformation
Adresse
13 RTE DU MIROIR LES HOPITAUX NEUFS 25370
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
48 m2
Surface démolie
7 m2
Surface du terrain
601 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
22/04/2016
Décision
22/04/2016
Début chantier
05/06/2016
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Les Hopitaux Neufs (25307)
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 25370
- Adresse
- 13 RTE DU MIROIR LES HOPITAUX NEUFS 25370
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Habitation / logements
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 7 m2
- Logements démolis
- 0
- Habitation démolie
- 7 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 m2 | 48 m2 | 7 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 1
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- AD 10
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 13
- Voie terrain
- RTE DU MIROIR
- Localité terrain
- LES HOPITAUX NEUFS
- Commune source
- 25307
- Localité demandeur
- LES HOPITAUX NEUFS
- Code postal demandeur
- 25370
- Nombre de niveaux maximum
- 3
- Prise en compte autorisation
- 2016-04
- Prise en compte ouverture chantier
- 2016-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-12
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 22/04/2016
- Date réelle d’ouverture chantier
- 05/06/2016
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
02530724P0014
Les Hopitaux Neufs, Doubs
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 12 m2
Permis de construire
02530723P0005
Les Hopitaux Neufs, Doubs
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 49 m2
Permis de construire
02530722P0006
Les Hopitaux Neufs, Doubs
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 52 m2
Declaration prealable
02530721P0012
Les Hopitaux Neufs, Doubs
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 18 m2
Permis de construire
02530721P0007
Les Hopitaux Neufs, Doubs
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 27 m2
Permis de construire
02530721P0004
Les Hopitaux Neufs, Doubs
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 975 m2