Permis de construire Autorisé

0692972500030

Nouvelle construction

Ternay / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 9 CHEMIN DE CRAPON TERNAY 69360

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.060 m²

Surface démolie

348 m²

Surface du terrain

5.530 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/08/2026

Autorisation

05/08/2026

Décision

05/08/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.

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Localisation

Commune: Ternay (69297)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69360
Adresse: 9 CHEMIN DE CRAPON TERNAY 69360

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Projet mixte

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 348 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 348 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	348 m²	2.060 m²	348 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 25
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 25
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 5
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 13
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EUROPEAN HOMES 220
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AL 11
Parcelle 2: AL 13

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: CHEMIN DE CRAPON
Localité terrain: TERNAY
Commune source: 69297
SIREN demandeur: 905242046
SIRET demandeur: 90524204600019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75001
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2026-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-08
Date réelle de dépôt: 05/08/2026
Date réelle d’autorisation: 05/08/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 25
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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