Permis de construire Travaux terminés

02515123V0001

Nouvelle construction

Chevigney Les Vercel / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse DERRIERE LA COUR CHEVIGNEY LES VERCEL 25530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

122 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

67.300 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

10/05/2023

Décision

10/05/2023

Début chantier

20/05/2023

Fin travaux

01/08/2024

Localisation

Commune: Chevigney Les Vercel (25151)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25530
Adresse: DERRIERE LA COUR CHEVIGNEY LES VERCEL 25530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.500 m²	61 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.500 m²	61 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LIME PASCAL ET OLIVIER
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZA 6

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LIME

SIREN 339713471

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL MAURICE MARCEL MARIE LIME

Gérant - né(e) en 1965

PIERRE EMILE SIMON VERNEREY

Gérant - né(e) en 1951

THOMAS JEAN-PIERRE LIME

Gérant - né(e) en 2002

OLIVIER LIME

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DERRIERE LA COUR
Localité terrain: CHEVIGNEY LES VERCEL
Commune source: 25151
SIREN demandeur: 339713471
SIRET demandeur: 33971347100029
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: CHEVIGNEY-LES-VERCEL
Code postal demandeur: 25530
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-05
Prise en compte ouverture chantier: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 10/05/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 20/05/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 01/08/2024
Type de service public: Non rempli

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