Permis de construire Travaux terminés

02514719C0013

Nouvelle construction

Chemaudin Et Vaux / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ZAC DE L'ECHANGE - LOTS E1 CHEMAUDIN ET VAUX 25770

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.512 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

28/01/2020

Décision

28/01/2020

Début chantier

07/04/2020

Fin travaux

05/05/2021

Localisation

Commune: Chemaudin Et Vaux (25147)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25770
Adresse: ZAC DE L'ECHANGE - LOTS E1 CHEMAUDIN ET VAUX 25770

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.512 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DE VAUX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZE 140

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DE VAUX

SIREN 879216869

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAIRE ANNE MOUMAN (GAVIGNET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

LAURE FABIENNE JACQUELINE GAVIGNET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

BERNARD PIERRE GAVIGNET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

ODILE MUGUETTE GAVIGNET (WYSOCKI)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DE L'ECHANGE - LOTS E1
Localité terrain: CHEMAUDIN ET VAUX
Commune source: 25147
SIREN demandeur: 879216869
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHEMAUDIN ET VAUX
Code postal demandeur: 25770
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-01
Prise en compte ouverture chantier: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 28/01/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 07/04/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 05/05/2021
Type de service public: Non rempli

Chemaudin Et Vaux, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²