Permis de construire Travaux terminés

0384742210006

Nouvelle construction

Sassenage / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3 RUE JEAN FRANCOIS CHAMPOLL SASSENAGE 38360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.136 m²

Surface démolie

2.136 m²

Surface du terrain

3.573 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/11/2022

Autorisation

03/08/2022

Décision

03/08/2022

Début chantier

21/11/2022

Fin travaux

13/06/2023

Localisation

Commune: Sassenage (38474)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38360
Adresse: 3 RUE JEAN FRANCOIS CHAMPOLL SASSENAGE 38360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.136 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2.136 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.136 m²	2.136 m²	2.136 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: C.J.M. SPARTE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AV 168

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

C.J.M. SPARTE

SIREN 066501271

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE PIERRE NICOLAS

Directeur Général - né(e) en 1958

MICHELE GRACIEUSE NICOLAS (MAROTTA)

Président de SAS - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE JEAN FRANCOIS CHAMPOLL
Localité terrain: SASSENAGE
Commune source: 38474
SIREN demandeur: 066501271
SIRET demandeur: 06650127100036
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: SASSENAGE
Code postal demandeur: 38360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 21/11/2022
Date réelle d’autorisation: 03/08/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 21/11/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 13/06/2023
Type de service public: Non rempli

Sassenage, Isère

Nouvelle construction

Logements : 15 Surface : 999 m²