Declaration prealable Travaux terminés

07616424L0004

Nouvelle construction

Rives-En-Seine / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse RUE DE LA CAVEE DU MOULIN LE MANOIR D ABBEVILLE RIVES-EN-SEINE 76490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

34 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.345 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

21/03/2024

Décision

21/03/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

23/04/2026

Localisation

Commune: Rives-En-Seine (76164)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76490
Adresse: RUE DE LA CAVEE DU MOULIN LE MANOIR D ABBEVILLE RIVES-EN-SEINE 76490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	17 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	17 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NWJ MET 3
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AE 52

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NWJ MET 3

SIREN 902890292

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

418009726

SIREN 418009726

Commissaire aux comptes titulaire

712024140

SIREN 712024140

Président de SAS

NW JOULES

SIREN 837871409

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Société liée

NW JONZAC

SIREN 898314000

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA CAVEE DU MOULIN
Lieu-dit terrain: LE MANOIR D ABBEVILLE
Localité terrain: RIVES-EN-SEINE
Commune source: 76164
SIREN demandeur: 902890292
SIRET demandeur: 90289029200037
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 21/03/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 23/04/2026
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/01/2025

07616424L0013

Rives En Seine, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 223 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/12/2024

07616424L0010

Rives En Seine, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/07/2024

07616424L0006

Rives-En-Seine, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 117 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/10/2024

07616424L0005

Rives En Seine, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 8 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 29/04/2025

07616424L0072

Rives-En-Seine, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/10/2024

07616424L0011

Rives En Seine, Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 465 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/05/2024

07616424L0003

Rives En Seine, Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 761 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/05/2024

07616424L0002

Rives En Seine, Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.226 m²

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/04/2026

0761642600001

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Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 27 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/02/2026

0761642500019

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Logements : 1 Surface : 144 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/01/2026

0761642500016

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Logements : 1 Surface : 68 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/12/2025

0761642500013

Rives-En-Seine, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 67 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/08/2025

0761642500064

Rives En Seine, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/07/2025

0761642500008

Rives En Seine, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 9 Surface : 0 m²