Permis de construire Chantier commencé

02137920B0001

Nouvelle construction

Marcheseuil / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 ROUTE DE DIANCEY MARCHESEUIL 21430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

768 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

26.158 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

29/05/2020

Décision

29/05/2020

Début chantier

15/06/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marcheseuil (21379)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21430
Adresse: 1 ROUTE DE DIANCEY MARCHESEUIL 21430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	384 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	384 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU MOULIN DE JONCHERY
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZC 77
Parcelle 2: ZC 75

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU MOULIN DE JONCHERY

SIREN 301769618

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BAPTISTE STEPHANE MICHEL GUYOT

Gérant - né(e) en 1996

FRANCIS PIERRE GUYOT

Gérant - né(e) en 1971

JEAN-MARIE GUYOT

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: ROUTE DE DIANCEY
Localité terrain: MARCHESEUIL
Commune source: 21379
SIREN demandeur: 301769618
SIRET demandeur: 30176961800010
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: DIANCEY
Code postal demandeur: 21430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 29/05/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 15/06/2020
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 2.928 m²