Permis de construire Travaux terminés

09530620H0001

Transformation avec extension de surface

Herblay-Sur-Seine / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 60 BD JOFFRE HERBLAY-SUR-SEINE 95220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

14 m²

Surface démolie

13 m²

Surface du terrain

16.406 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/07/2021

Autorisation

08/06/2020

Décision

08/06/2020

Début chantier

08/06/2020

Fin travaux

15/07/2021

Localisation

Commune: Herblay-Sur-Seine (95306)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95220
Adresse: 60 BD JOFFRE HERBLAY-SUR-SEINE 95220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 13 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 13 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	338 m²	0 m²	13 m²	325 m²	0 m²
Locaux	0 m²	14 m²	0 m²	0 m²	325 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	14 m²	0 m²	0 m²	325 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AX 1038

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 60
Voie terrain: BD JOFFRE
Localité terrain: HERBLAY-SUR-SEINE
Commune source: 95306
Localité demandeur: HERBLAY-SUR-SEINE
Code postal demandeur: 95220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 15/07/2021
Date réelle d’autorisation: 08/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 08/06/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 15/07/2021
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Enseignement et recherche

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