Declaration prealable Annulé

0770061800018

Transformation sans extension ni diminution de surface

Arbonne-La-Foret / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 33 RUE DE BARBIZON ARBONNE-LA-FORET 77630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.121 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

11/09/2018

Décision

11/09/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arbonne-La-Foret (77006)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77630
Adresse: 33 RUE DE BARBIZON ARBONNE-LA-FORET 77630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	285 m²	135 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	135 m²
Commerce	0 m²	0 m²	135 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AD 241
Parcelle 2: AD 242

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 33 RUE DE BARBIZON
Localité terrain: ARBONNE-LA-FORET
Commune source: 77006
Localité demandeur: ARBONNE-LA-FORET
Code postal demandeur: 77630
Nombre de chambres: 2
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 11/09/2018
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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