Permis de construire Chantier commencé

03105620C0005

Nouvelle construction

Beauzelle / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 23 BI RUE DES PAPILLONS BEAUZELLE 31700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.130 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

51.604 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

10/03/2020

Décision

10/03/2020

Début chantier

28/09/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beauzelle (31056)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31700
Adresse: 23 BI RUE DES PAPILLONS BEAUZELLE 31700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	565 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	565 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AH 149

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23 BI
Voie terrain: RUE DES PAPILLONS
Localité terrain: BEAUZELLE
Commune source: 31056
Localité demandeur: BEAUZELLE
Code postal demandeur: 31700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-03
Prise en compte ouverture chantier: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 10/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 28/09/2020
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/10/2020