Permis de construire Travaux terminés

03946524D0001

Nouvelle construction

Romange / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DES MARRONNIERS ARCIT ET ROUSSELLES ROMANGE 39700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.320 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

282.260 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

12/03/2024

Décision

12/03/2024

Début chantier

01/03/2024

Fin travaux

31/08/2024

Localisation

Commune: Romange (39465)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39700
Adresse: RUE DES MARRONNIERS ARCIT ET ROUSSELLES ROMANGE 39700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.590 m²	660 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.590 m²	660 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE L'E-PIS DES ANGES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZL 40
Parcelle 2: ZL 41

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES MARRONNIERS
Lieu-dit terrain: ARCIT ET ROUSSELLES
Localité terrain: ROMANGE
Commune source: 39465
SIREN demandeur: 952272987
SIRET demandeur: 95227298700019
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: ROMANGE
Code postal demandeur: 39700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-03
Prise en compte ouverture chantier: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 12/03/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 31/08/2024
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 344 m²