Permis de construire Chantier commencé

09511622H0005

Nouvelle construction

Bruyeres-Sur-Oise / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse LA REMISE DES CHENES BRUYERES-SUR-OISE 95820

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

366 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.638 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

21/10/2022

Décision

21/10/2022

Début chantier

09/05/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bruyeres-Sur-Oise (95116)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95820
Adresse: LA REMISE DES CHENES BRUYERES-SUR-OISE 95820

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	366 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 6
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 6
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LES JONQUILLES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZI 97

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LES JONQUILLES

SIREN 833218084

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME REMI PATRICE GODIN

Gérant - né(e) en 1973

XAVIER GEORGES MAURICE BOQUET

Gérant - né(e) en 1974

Associé indéfiniment responsable

B&G PROMOTEUR CONSTRUCTEUR

SIREN 495241721

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC MAILLARD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1971

XAVIER GEORGES MAURICE BOQUET

Directeur Général - né(e) en 1974

GUILLAUME REMI PATRICE GODIN

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

AUDISOM

SIREN 453203440

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE ROUAS

Gérant - né(e) en 1974

Associé indéfiniment responsable

H2G

SIREN 805325115

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC RAYMOND HUBERT MAILLARD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1971

GUILLAUME REMI PATRICE GODIN

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

AUDISOM

SIREN 453203440

Associé indéfiniment responsable

QUATRE B

SIREN 807472592

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC RAYMOND HUBERT MAILLARD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1971

XAVIER GEORGES MAURICE BOQUET

Président de SAS - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

AUDISOM

SIREN 453203440

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA REMISE DES CHENES
Localité terrain: BRUYERES-SUR-OISE
Commune source: 95116
SIREN demandeur: 833218084
SIRET demandeur: 83321808400014
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BEAUVAIS
Code postal demandeur: 60000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 21/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 09/05/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type d’annexe: Pas d’annexe

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 60 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/07/2024

09511624H0037

Bruyeres-Sur-Oise, Val-d'Oise

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/05/2024

09511624H0003

Bruyeres-Sur-Oise, Val-d'Oise

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/12/2023

09511623H0006

Bruyeres-Sur-Oise, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 118 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/11/2023

09511623H0003

Bruyere-Sur-Oise, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 38 Surface : 2.404 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/05/2020

09511620H0002

Bruyeres-Sur-Oise, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²