Permis de construire Autorisé

05408020T0004

Extension de surface sans transformation

Blenod-Les-Toul / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse LES TRESSUS BLENOD-LES-TOUL 54113

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

396 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.725 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

21/08/2020

Décision

21/08/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Blenod-Les-Toul (54080)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54113
Adresse: LES TRESSUS BLENOD-LES-TOUL 54113

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.470 m²	198 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.470 m²	198 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU TRESSUS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AC 416
Parcelle 2: AC 418
Parcelle 3: AC 419

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU TRESSUS

SIREN 801722547

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUDIVINE EUGENIE YVONNE MATHIEU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

MICHAEL JEAN LUCIEN BONNAVENTURE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES TRESSUS
Localité terrain: BLENOD-LES-TOUL
Commune source: 54080
SIREN demandeur: 801722547
SIRET demandeur: 80172254700016
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: GYE
Code postal demandeur: 54113
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 21/08/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/03/2021