Logements créés
29
Permis de construire
Chantier commencé
04419017Y1091
Nouvelle construction
Adresse
42 RUE DE LA FONTAINE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE 44230
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
1.619 m2
Surface démolie
586 m2
Surface du terrain
2.034 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
19/03/2018
Décision
19/03/2018
Début chantier
26/10/2022
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Saint-Sebastien-Sur-Loire (44190)
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 44230
- Adresse
- 42 RUE DE LA FONTAINE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE 44230
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 586 m2
- Logements démolis
- 0
- Habitation démolie
- 586 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 586 m2 | 1.619 m2 | 586 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 29
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 29
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 19
- 3 pièces créés
- 9
- 4 pièces créés
- 1
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCCV SAINT SEBASTIEN FONTAINE
- Code juridique demandeur
- 6541
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- CH 251
- Parcelle 2
- CH 252
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS GUILLON
Autre - né(e) en 1967
FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN
Autre - né(e) en 1973
SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)
Autre - né(e) en 1973
ITTO FADILA EL HARIRI
Président de SAS - né(e) en 1977
Personnes physiques identifiées dans cette branche
LUDOVIC MONTAUDON
Président de SAS - né(e) en 1972
Personnes physiques identifiées dans cette branche
LUDOVIC MONTAUDON
Gérant - né(e) en 1972
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 42
- Voie terrain
- RUE DE LA FONTAINE
- Localité terrain
- SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
- Commune source
- 44190
- SIREN demandeur
- 834141657
- SIRET demandeur
- 83414165700017
- Code APE demandeur
- 41.10D
- Localité demandeur
- EURALILLE
- Code postal demandeur
- 59777
- Nombre de niveaux maximum
- 3
- Prise en compte autorisation
- 2018-03
- Prise en compte ouverture chantier
- 2022-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2022-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 19/03/2018
- Date réelle d’ouverture chantier
- 26/10/2022
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 29
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04419017Y1092
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 112 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04419017Y1079
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 111 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04419017Y1070
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 92 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04419017Y1090
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 139 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04419017Y1095
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 110 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04419017Y1080
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 107 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04419017Y1087
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 38 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04419017Y1081
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 149 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0441902600110
Saint-Sébastien-Sur-Loire, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 120 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0441902600085
Saint-Sébastien-Sur-Loire, Loire-Atlantique
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441902600011
Saint-Sébastien-Sur-Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 60 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0441902600093
Saint-Sébastien-Sur-Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 15 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441902500051
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 88
Surface : 5.503 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0441902500053
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 87
Surface : 2.223 m2