Permis de construire Travaux terminés

03143920U0010

Nouvelle construction

Préserville / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse LOT22 LOT DU CHÂTEAU VERT PRÉSERVILLE 31570

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

102 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

11/07/2023

Décision

11/07/2023

Début chantier

11/07/2023

Fin travaux

26/07/2023

Localisation

Commune: Préserville (31439)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31570
Adresse: LOT22 LOT DU CHÂTEAU VERT PRÉSERVILLE 31570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	102 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA CHATEAU GEORGES
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZK 299

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA CHATEAU GEORGES

SIREN 512003021

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE JOSE SELLAN (PEDENON)

Autre - né(e) en 1954

SERGE SELLAN

Gérant - né(e) en 1954

Autre

MAORA VILLAGE

SIREN 428822217

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE JOSEE SELLAN (PEDENON)

Président de SAS - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: LOT22
Voie terrain: LOT DU CHÂTEAU VERT
Localité terrain: PRÉSERVILLE
Commune source: 31439
SIREN demandeur: 512003021
SIRET demandeur: 51200302100023
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: AUZEVILLE-TOLOSANE
Code postal demandeur: 31320
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-07
Prise en compte ouverture chantier: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 11/07/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 11/07/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 26/07/2023
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Preserville, Haute-Garonne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²