Permis de construire Chantier commencé

02533426P0001

Nouvelle construction

Levier / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 AU MOURET LEVIER 25270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.422 m²

Surface démolie

4.134 m²

Surface du terrain

62.943 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/03/2026

Autorisation

18/03/2026

Décision

18/03/2026

Début chantier

23/04/2026

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Levier (25334)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25270
Adresse: 1 AU MOURET LEVIER 25270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 4.134 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2.067 m²
Agricole démoli: 2.067 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.067 m²	711 m²	2.067 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	2.067 m²	711 m²	2.067 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU MOURET
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZH 84
Parcelle 2: ZH 85
Parcelle 3: ZH 41

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: AU MOURET
Localité terrain: LEVIER
Commune source: 25334
SIREN demandeur: 913157632
SIRET demandeur: 91315763200013
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LEVIER
Code postal demandeur: 25270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Prise en compte ouverture chantier: 2026-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 18/03/2026
Date réelle d’autorisation: 18/03/2026
Date réelle d’ouverture chantier: 23/04/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/03/2026

02533426P0002

Levier, Doubs

Logements : - Surface : -