Permis de construire Travaux terminés

02535618R0018

Extension de surface sans transformation

Maiche / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 10 RUE DE LA BATHEUSE MAICHE 25120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.554 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/08/2021

Autorisation

24/05/2019

Décision

24/05/2019

Début chantier

11/06/2019

Fin travaux

27/08/2021

Localisation

Commune: Maiche (25356)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25120
Adresse: 10 RUE DE LA BATHEUSE MAICHE 25120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	777 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	777 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AIFB
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AI 118
Parcelle 2: AI 160
Parcelle 3: AI 165

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AIFB

SIREN 409588522

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DERVIS TEBER (TEBER)

Directeur Général - né(e) en 1977

PATRICK GUY ARMAND BARBIER (BARBIER)

Président de SAS - né(e) en 1959

Société liée

2 C.A.R.A. COMPTA CONSEIL AUDIT R A

SIREN 479959827

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN JOLIVET

Gérant - né(e) en 1962

DIKRAN TABBAKH

Gérant - né(e) en 1978

JEAN-PHILIPPE CALLON

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE DE LA BATHEUSE
Localité terrain: MAICHE
Commune source: 25356
SIREN demandeur: 409588522
SIRET demandeur: 40958852200030
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 27/08/2021
Date réelle d’autorisation: 24/05/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 11/06/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 27/08/2021
Type de service public: Culture et loisir

Maiche, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 121 m²