Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
03927817J0002
Extension de surface sans transformation
Adresse
RTE CARRIERE LARGILLAY-MARSONNAY 39130
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
2.250 m2
Surface démolie
542 m2
Surface du terrain
7.890 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
22/05/2017
Décision
22/05/2017
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Largillay-Marsonnay (39278)
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 39130
- Adresse
- RTE CARRIERE LARGILLAY-MARSONNAY 39130
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 542 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 271 m2
- Agricole démoli
- 271 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 240 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 1.765 m2 | 1.125 m2 | 271 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 1.765 m2 | 1.125 m2 | 271 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCAF FRUITIERE DE LA ST CHRISTOPHE
- Code juridique demandeur
- 6317
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- B 958
- Parcelle 2
- B 956
- Parcelle 3
- B 914
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BASTIEN CLAUDE SCHWEY
Administrateur - né(e) en 1992
GAEL BARBIER
Administrateur - né(e) en 1987
JOHAN MOINE
Administrateur - né(e) en 1999
CHRISTIAN PASTEUR
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1971
LAURENT MICHEL SIMON GAILLARD
Président du conseil d'administration - né(e) en 1974
DAVID HERVE
Vice-Président - né(e) en 1998
Personnes physiques identifiées dans cette branche
KEVIN THOMAS CHRISTIAN MOREY
Gérant - né(e) en 1989
NOELIE ANDREE DENISE BOUILLOUX
Gérant - né(e) en 1991
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ROMUALD PASCAL JOSEPH PAGET
Gérant - né(e) en 1990
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DAVID PAUL GEORGES HERVE
Gérant - né(e) en 1998
JEAN-MARIE MICHEL HERVE
Gérant - né(e) en 1966
JIMMY ALAIN JOSEPH HERVÉ
Gérant - né(e) en 1996
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-PIERRE MAURICE EMILE VINCENT
Gérant - né(e) en 1965
LAURENCE LOUISE FRANCOISE VINCENT
Gérant - né(e) en 1997
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BEATRICE BAILLY (DESAMIS)
Gérant - né(e) en 1973
BRUNO HENRI BAILLY
Gérant - né(e) en 1957
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JULIEN PASCAL CHRISTIAN GAILLARD
Gérant - né(e) en 1987
LAURENT MICHEL SIMON GAILLARD
Gérant - né(e) en 1974
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCK MAURICE COLLOMBAT
Gérant - né(e) en 1970
MARIE-BENEDICTE FABIENNE COLLOMBAT (BERTRAND)
Gérant - né(e) en 1969
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RTE CARRIERE
- Localité terrain
- LARGILLAY-MARSONNAY
- Commune source
- 39278
- SIREN demandeur
- 778388983
- SIRET demandeur
- 77838898300018
- Code APE demandeur
- 10.51C
- Localité demandeur
- LARGILLAY-MARSONNAY
- Code postal demandeur
- 39130
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2017-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2017-06
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 22/05/2017
- Type de service public
- Non rempli
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Logements : -
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Declaration prealable
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