Permis de construire Travaux terminés

02542515R0006

Extension de surface sans transformation

No L-Cerneux / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse SOUS LES TILLEULS NO L-CERNEUX 25500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

200 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.061 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

21/09/2015

Décision

21/09/2015

Début chantier

22/09/2015

Fin travaux

16/08/2016

Localisation

Commune: No L-Cerneux (25425)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25500
Adresse: SOUS LES TILLEULS NO L-CERNEUX 25500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	136 m²	0 m²
Locaux	1.469 m²	200 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.469 m²	200 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 250
Parcelle 2: A 144
Parcelle 3: A 61

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SOUS LES TILLEULS
Localité terrain: NO L-CERNEUX
Commune source: 25425
Localité demandeur: NO L-CERNEUX
Code postal demandeur: 25500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 21/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 22/09/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 16/08/2016
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 03/12/2015